Introduction

Lorsque vous utilisez les services OXYCAR (ci-après, « OXYCAR »), vous nous confiez certaines données à caractère personnel. Nous attachons une grande importance à la protection et la sécurité de vos données et nous avons rédigé la présente Politique de données personnelles (ci-après, « la Charte ») pour vous informer de nos pratiques en matière de confidentialité.

Cette politique décrit les données personnelles que nous recueillons, comment nous les utilisons, les partageons et les conservons, ainsi que les finalités poursuivies par les principaux traitements réalisés.

Cette charte pourra faire l’objet de mises à jour.

Date d’entrée en vigueur : 01/10/2020

  1. Définitions

Dans la présente Charte, les termes munis d’une première lettre majuscule, auront le sens exposé dans ce document, étant spécifié que les termes au pluriel peuvent s’entendre au singulier et réciproquement.

« Données personnelles » «données à caractère personnel», toute information se rapportant à une personne physique identifiée ou identifiable (ci-après dénommée «personne concernée») ; est réputée être une «personne physique identifiable» une personne physique qui peut être identifiée, directement ou indirectement, notamment par référence à un identifiant, tel qu’un nom, un numéro d’identification, des données de localisation, un identifiant en ligne, ou à un ou plusieurs éléments spécifiques propres à son identité physique, physiologique, génétique, psychique, économique, culturelle ou sociale;
« Données sensibles » Les données sensibles forment une catégorie particulière des données personnelles. Ce sont des informations qui révèlent la prétendue origine raciale ou ethnique, les opinions politiques, les convictions religieuses ou philosophiques ou l’appartenance syndicale, ainsi que le traitement des données génétiques, des données biométriques aux fins d’identifier une personne physique de manière unique, des données concernant la santé ou des données concernant la vie sexuelle ou l’orientation sexuelle d’une personne physique.
« Editeur » La personne, physique ou morale, qui édite les services de communication au public en ligne
« Site » L’ensemble des sites, pages Internet et services en ligne proposés par l’Éditeur
« Traitement des données » toute opération ou tout ensemble d’opérations effectuées ou non à l’aide de procédés automatisés et appliquées à des données ou des ensembles de données à caractère personnel, telles que la collecte, l’enregistrement, l’organisation, la structuration, la conservation, l’adaptation ou la modification, l’extraction, la consultation, l’utilisation, la communication par transmission, la diffusion ou toute autre forme de mise à disposition, le rapprochement ou l’interconnexion, la limitation, l’effacement ou la destruction;
« Utilisateur » Désigne tout Passager ou Conducteur qui a accès ou utilise la Plateforme, le contenu, produits et services mis à disposition par OXYCAR
« Plateforme » Désigne le Site internet et l’Application qui composent la plateforme de covoiturage OXYCAR.

2.   Qui est responsable du traitement de vos données ?

OXYCAR, situé 1, Rue Gambrinus 67190 Mutzig, est responsable du traitement des données personnelles recueillies dans le cadre de l’utilisation des services OXYCAR dans l’Espace économique européen et au Royaume-Uni.

A ce sujet, veuillez noter qu’aucun transfert de vos données à caractère personnel n’est réalisé hors de l’Union Européenne. D’une manière générale, vos Données ne sont pas divulguées à des personnes hors de l’organisation OXYCAR et notamment à des tiers.

3.   Quelles données sont collectées et comment ?

OXYCAR recueille :

2.1. Les données fournies par les utilisateurs à OXYCAR, par exemple lors de la création du compte :

 

  • Le profil utilisateur : nous recueillons des données lorsque les utilisateurs créent ou mettent à jour leur compte OXYCAR. Elles peuvent inclure leur nom, leur adresse e-mail, leur numéro de téléphone, leur identifiant et leur mot de passe de connexion, leur adresse, leur photo de profil, leurs informations de paiement ou bancaires (y compris les informations de vérification de paiement associées), ainsi que des documents d’identité nationale y compris le numéro et un visuel du permis de conduire ainsi que la date de naissance, la signature et la photo de l’utilisateur. Ces données incluent également les informations relatives au véhicule et à l’assurance des conducteurs.
  • Le contenu fourni par l’utilisateur : nous recueillons les données fournies par les utilisateurs lorsqu’ils contactent l’assistance client OXYCAR, notent les autres utilisateurs ou leur attribuent un compliment, ou contactent OXYCAR de quelque manière que ce soit. Les données recueillies peuvent inclure des commentaires, des photos ou tout autre enregistrement fourni par les utilisateurs

2.2. Les données créées pendant l’utilisation de nos services, comme la localisation, l’utilisation de l’application et les données relatives à l’appareil :

 

  • Les données de localisation : nous recueillons les données de localisation précises ou approximatives de l’appareil mobile d’Un utilisateur s’il nous y a autorisés. Pour les passagers, OXYCAR recueille ces données lorsque l’application OXYCAR fonctionne au premier plan. Les données de localisation recueillies auprès d’un conducteur pendant une course seront associées au compte du passager, même s’il n’a pas autorisé la collecte de données de localisation depuis son appareil, y compris à des fins de création de reçu, d’assistance client, de détection d’activités frauduleuses, d’assurance et de traitement des litiges.
  • Les données sur les transactions : nous recueillons les données relatives aux transactions associées à l’utilisation de nos services, y compris le type de service commandé ou fourni, les détails de la commande, l’heure et la date d’exécution du service, le montant facturé, la distance parcourue et le moyen de paiement.
  • Les données d’utilisation : nous recueillons des données sur l’interaction des utilisateurs avec nos services. Elles incluent des données telles que les dates et heures d’accès, les fonctionnalités ou les pages d’application utilisées, les pannes d’application et les autres activités associées au système, le type de navigateur, et les sites Web ou services tiers utilisés avant l’interaction avec nos services. Dans certains cas, nous recueillons ces données par l’intermédiaire de cookies, de pixels invisibles, de tags et de technologies similaires de suivi qui créent et conservent des identifiants uniques.
  • Les données de communication : nous permettons aux utilisateurs de communiquer entre eux et avec OXYCAR dans les applications mobiles et sur les sites Web d’OXYCAR. Par exemple, nous permettons aux conducteurs et à leurs passagers de s’appeler, d’échanger des SMS ou des fichiers (généralement sans communiquer leur numéro de téléphone). Pour fournir ce service, OXYCAR reçoit certaines données concernant les appels, les SMS ou les autres communications, y compris la date, l’heure et le contenu des communications. OXYCAR peut également utiliser ces données pour apporter une assistance au client (y compris pour résoudre des litiges entre utilisateurs), pour assurer la sûreté et la sécurité de nos services, pour améliorer nos produits et services, et pour effectuer des analyses.

4.   Pourquoi vos données personnelles sont-elles collectées et traitées par OXYCAR ?

OXYCAR recueille et utilise des données pour :

  1. Utilisation de la plateforme

Nous utilisons les données recueillies pour fournir, personnaliser, entretenir et améliorer nos produits et services.

Cela inclut l’utilisation des données aux fins suivantes :

  • Créer et mettre à jour les comptes des utilisateurs
  • Vérifier l’identité des conducteurs et des passagers
  • Permettre la prestation des services de transport
  • Offrir une fonctionnalité de paiement, traiter les paiements ou faciliter les paiements de nos services ;
  • Suivre et partager l’évolution des courses
  • Effectuer les opérations internes nécessaires pour fournir nos services, y compris pour résoudre des bugs logiciels et des problèmes opérationnels, procéder à des analyses de données, des tests et des recherches, ainsi que pour surveiller et analyser les tendances en matière d’activité et d’utilisation.
  1. Garantir la sûreté et la sécurité 

Nous utilisons les données personnelles pour assurer la sûreté, la sécurité et l’intégrité de nos services, et pour protéger pareillement nos utilisateurs. Celles-ci comprennent :

  • La sélection des passagers et des conducteurs avant de les autoriser à utiliser nos services
  • L’utilisation de données relatives à l’appareil, à la localisation, au profil et à l’utilisation, ainsi que d’autres informations pour empêcher, détecter et combattre toute activité frauduleuse ou dangereuse
  1. Gérer les demandes

OXYCAR utilise les informations recueillies (y compris les enregistrements des appels passés à l’assistance client pour lesquels l’utilisateur a été prévenu et a donné son accord) afin d’offrir une assistance client, y compris pour :

  • Envoyer les questions au bon conseiller de l’assistance client
  • Etudier et traiter les problèmes de l’utilisateur
  • Surveiller et améliorer la qualité et les processus de notre assistance client.
  1. Proposer une amélioration de nos services

Nous pouvons utiliser les données recueillies à des fins de test, de recherche, d’analyse, de développement de produit et d’apprentissage automatique dans le but d’améliorer l’expérience utilisateur. Cela nous permet de renforcer la sûreté et la sécurité de nos services, d’améliorer notre capacité à empêcher l’utilisation de nos services à des fins illégales ou inappropriées, de développer de nouvelles fonctionnalités et de nouveaux produits.

  1. Réaliser une activité marketing

OXYCAR peut utiliser les données recueillies pour faire la promotion de ses services auprès des utilisateurs, par exemple, pour leur envoyer des communications concernant les services, fonctionnalités, promotions, concours, études, enquêtes, actualités, mises à jour et événements OXYCAR.

  1. Communiquer sur nos évolutions

OXYCAR peut utiliser les données recueillies pour créer des reçus et les envoyer aux utilisateurs ; les informer de modifications apportées à nos conditions générales, nos services ou nos politiques.

  1. Assurer une prise de décision automatisée

Nous utilisons les données personnelles pour prendre des décisions de manière automatisée concernant l’utilisation de nos services. Celles-ci comprennent :

  • Le fonctionnement de la tarification dynamique, qui détermine le prix d’une course entre un conducteur et un passager selon des facteurs qui évoluent constamment, comme le temps et la distance estimés, l’itinéraire prévu, l’estimation de la circulation
  • La mise en relation de conducteurs et de passagers commandant des services. Ces mises en relation peuvent être établies selon la disponibilité, la proximité et d’autres facteurs.
  • La désactivation des comptes des utilisateurs qui se sont engagés dans des activités frauduleuses ou dangereuses pour OXYCAR, ses utilisateurs et des tiers. Dans certains cas, le comportement d’un utilisateur peut entraîner la désactivation automatique de son compte.

OXYCAR ne vend et ne partage pas les données personnelles des utilisateurs avec des tiers à des fins de marketing direct, sauf avec l’accord des utilisateurs.

  1. Comment justifions-nous le traitement des données ?

La base légale du traitement de vos données peut être, suivant le contexte dans lequel elles sont collectées :

  • Votre consentement (ex. aux fins de gestion de nos offres commerciales personnalisées, de gestion de votre navigation via les cookies)
  • La performance d’un contrat ou nécessité d’utilisation de la plateforme (ex. gérer vos accès à votre compte client, traitement et suivi de vos commandes)
  • Une obligation légale lorsque le traitement est requis par la législation (ex. conservation des factures d’achat)
  • Notre intérêt légitime : améliorer nos produits et nos services, prévenir la fraude, sécuriser nos outils ou personnaliser nos communications
  1. A qui divulguons-nous vos données ?

Vos données étant strictement confidentielles, elles ne font l’objet d’aucune communication à des tiers, sauf en cas d’accord exprès obtenu via les paramètres de votre compte.

Vos données personnelles pourront être utilisées pour enrichir nos bases de données. Elles pourront être transmises à des tiers après avoir été anonymisées et exclusivement à des fins statistiques.

Nous pouvons, avec votre accord préalable et expresse mettre certaines données personnelles à la disposition de partenaires stratégiques travaillant avec nous, pour la fourniture de produits et services ou nous aidant à commercialiser nos produits auprès des clients.

Sur la base des obligations légales, vos données personnelles pourront être divulguées en application d’une loi, d’un règlement ou en vertu d’une décision d’une autorité réglementaire ou judiciaire compétente.

  1. Combien de temps vos données sont-elles conservées par OXYCAR ?

En plus de vous fournir les meilleurs services possibles, nous estimons que vous devriez bénéficier d’un traitement personnalisé ainsi que de services client d’une excellente qualité.

Pour les besoins de ces services, nous pouvons conserver vos Données dans nos fichiers pendant une période maximum de 2 ans. Au-delà de cette durée, elles seront anonymisées et conservées à des fins exclusivement statistiques et ne donneront lieu à aucune exploitation, de quelque nature que ce soit.

OXYCAR conserve le profil de l’utilisateur, les données de transaction et toute autre donnée tant que le compte OXYCAR est utilisé.

Des moyens de purge de données sont mis en place afin d’en prévoir la suppression effective dès lors que la durée de conservation ou d’archivage nécessaire à l’accomplissement des finalités déterminées ou imposées est atteinte. Conformément à la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, vous disposez par ailleurs d’un droit de suppression sur vos données que vous pouvez exercer à tout moment en prenant contact avec l’Éditeur.

Les Utilisateurs peuvent demander la suppression de leur compte à tout moment via une demande adresser à support@oxycar.com.

Pour des raisons de sécurité, si vous ne vous êtes pas authentifié sur le Site pendant une période de deux ans, vous recevrez un e-mail vous invitant à vous connecter dans les plus brefs délais, sans quoi vos données seront supprimées de nos bases de données.

OXYCAR peut cependant conserver certaines informations à des fins de sûreté, de sécurité et de prévention des activités frauduleuses. Par exemple, si OXYCAR désactive le compte d’un utilisateur parce que celui-ci a un comportement dangereux ou qu’il a été impliqué dans des incidents liés à la sécurité, OXYCAR peut conserver certaines informations au sujet de ce compte afin d’éviter que l’utilisateur n’en ouvre un nouveau ultérieurement.

  1. Quels sont vos droits ?

Vous pouvez disposer des droits suivants en vertu des lois applicables et exercer ces droits conformément aux indications du point 10 :

  • Un droit d’accès et d’information :vous avez le droit d’être informé(e), de façon concise, transparente, compréhensible et aisément accessible, de la façon dont vos Données sont traitées. Vous avez également le droit d’obtenir (i) la confirmation que des Données vous concernant sont ou ne sont pas traitées, et, le cas échéant, (ii) l’accès à ces Données et une copie desdites Données.
  • Un droit de rectification : vous avez le droit d’obtenir la rectification de vos Données. Vous avez également le droit d’obtenir que les Données incomplètes soient complétées.
  • Un droit à l’effacement : dans certains cas, vous avez le droit d’obtenir l’effacement de vos Données. Cependant, ce droit n’est pas absolu et OXYCAR peut avoir des motifs légaux et légitimes de conserver ces Données.
  • Un droit à la limitation du traitement: dans certains cas, vous avez le droit d’obtenir la limitation du traitement de vos Données.
  • Un droit à la portabilité des données : vous avez le droit de recevoir les Données que vous avez fournies à OXYCAR, dans un format structuré, couramment utilisé et lisible par machine, et vous avez le droit de transmettre ces Données à un autre responsable du traitement sans que OXYCAR n’y fasse obstacle. Ce droit est applicable seulement lorsque le traitement de vos Données est fondé sur votre consentement ou sur un contrat et lorsque ce traitement est effectué à l’aide de procédés automatisés.
  • Un droit d’opposition au traitement : vous avez le droit de vous opposer au traitement de vos Données lorsqu’un tel traitement est fondé sur l’intérêt légitime de OXYCAR. OXYCAR peut, toutefois, invoquer des motifs légitimes et impérieux pour poursuivre le traitement. Vous avez également le droit de vous opposer à tout moment au traitement de vos Données à des fins marketing.

Vous avez également le droit d’introduire une réclamation auprès d’une autorité de contrôle compétente s’agissant du respect de vos droits visés ci- dessus en utilisant les coordonnées suivantes :

  • Par courrier postal en écrivant à : CNIL – Service des plaintes – 3 Place de Fontenoy – TSA 80715 – 75334 PARIS CEDEX 07
  • Sur le site internet de la CNIL https://www.cnil.fr/
  • Par téléphone : 01.53.73.22.22
  1. Quels sont les cookies utilisés par OXYCAR et comment faire pour vous opposer à leur utilisation ?

Les cookies sont de petits fichiers textes enregistrés automatiquement dans votre navigateur lors de votre visite sur notre Plateforme.

Lorsque vous utilisez la Plateforme OXYCAR, nous envoyons un ou plusieurs cookies sur votre appareil. Nous utilisons deux types de cookies : les cookies de session et les cookies permanents.

Les cookies de session sont indispensables à la navigation sur notre Plateforme et à la fourniture de services que vous nous demandez, notamment pour permettre la bonne exécution du processus de covoiturage. Ce cookie disparait une fois le navigateur fermé, il ne peut donc pas être inactivé.

Les cookies permanents, non indispensables à la navigation mais pouvant permettre par exemple de faciliter vos recherches, d’optimiser votre expérience en tant qu’utilisateur. Ce cookie persistant subsiste après la fermeture du navigateur et peut être réutilisé par ce dernier lors d’autres visites sur notre Plateforme. Il est possible que votre navigateur Web vous propose des options d’utilisation des cookies. Veuillez noter que si vous effacez, ou choisissez de ne pas accepter, des cookies, vous ne pourrez peut-être pas utiliser pleinement les fonctionnalités des services proposés via la Plateforme OXYCAR.

Conformément aux dispositions légales, votre consentement à la collecte de cookies est valable 13 mois.

Nous utilisons les cookies et les informations collectées automatiquement pour :

  • Personnaliser notre Plateforme et les services fournis via celle-ci, par exemple en mémorisant vos Données de sorte que vous ne soyez pas obligé(e) de les saisir à nouveau lors de votre utilisation, ou de la prochaine utilisation, de notre Plateforme et des services fournis via celle-ci ;
  • Fournir des publicités, du contenu et des informations personnalisés, adaptés à votre profil ;
  • Contrôler et analyser l’efficacité de notre Plateforme et des services fournis via notre Plateforme ;
  • Contrôler les statistiques de fréquentation du site, telles que le nombre total de visiteurs et de pages consultées ;

Nous pouvons également collecter votre adresse IP raccourcie sous une forme non lisible, qui ne nous permet pas de vous identifier directement.

Selon votre version locale de la Plateforme, en suivant Paramètres des cookies vous trouverez les paramètres spécifiques à sélectionner si vous ne souhaitez pas que OXYCAR utilise la totalité ou un quelconque des cookies susmentionnés.

Vous pouvez également désactiver l’installation des « cookies » en configurant votre navigateur dans ce sens.

Pour configurer les cookies, suivez les instructions suivantes :

Pour Mozilla Firefox : Sélectionnez le menu « Outils », puis « Options ». Cliquez sur l’icône « Vie privée », repérez le menu « Cookies » puis choisissez les options souhaitées.

Pour Microsoft Internet Explorer 6.0 et les versions ultérieures : Sélectionnez le menu « Outils », puis « Options Internet ». Cliquez sur l’onglet « Confidentialité » et utilisez le curseur pour sélectionner le niveau souhaité.

Pour Safari : À partir du menu Safari, sélectionnez « Préférences », puis cliquez sur « Sécurité » et sélectionnez les options souhaitées.

Pour Google Chrome : sélectionnez le menu Chrome, puis choisissez « Paramètres » et cliquez sur « afficher paramètres avancés ». Dans la section « Confidentialité », choisissez « Paramètres de site » ; ensuite, dans la section « Cookies » sélectionnez vos options.

Veuillez noter que le fait de restreindre les cookies peut avoir un impact sur votre expérience utilisateur et vous empêcher d’utiliser certaines parties de nos Plateforme ou services.

  1. Comment adresser à OXYCAR vos requêtes en matière de confidentialité ?

Pour exercer vos droits, veuillez envoyer votre demande à notre Service client comme indiqué ci-après, en précisant les informations suivantes : nom, prénom, adresse e-mail et toute autre information nécessaire pour confirmer votre identité afin que nous puissions traiter votre demande (ex. : votre adresse postale).

Si vous avez des questions ou des commentaires sur la présente Politique de confidentialité ou sur la manière dont OXYCAR collecte et utilise vos Données, vous pouvez également contacter :

  • Par courrier : OXYCAR, situé 1, Rue Gambrinus 67190 Mutzig, à l’attention du Responsable de la protection des données.
  • Par courriel : support@oxycar.com

Vous pouvez aussi vous adresser au Service Client si vous souhaitez exercer vos droits en qualité de personne concernée  par un traitement de données personnelles ou si vous avez d’autres questions sur la présente Politique de données personnelles.

  1. Modification des CGU et de la politique de confidentialité

La présente Politique de données personnelles a été mise à jour pour la dernière fois en Avril 2020. Des changements pouvant être apportés à la présente Politique de confidentialité, nous vous invitons à consulter régulièrement la section « Données personnelles » de notre site Web.

Télécharger la politique de confidentialité ici
Download Privacy Policy (English version)